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Cette page rassemble les informations d’identification de l’éditeur du site Orsalie, exigées par la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente, et le traitement des données dans la politique de confidentialité.
1.Éditeur du site
Le site Orsalie est édité par [à compléter : dénomination sociale exacte], société à responsabilité limitée au capital de [à compléter : montant du capital social].
Siège social : [à compléter : adresse complète du siège, code postal et commune].
Le tirage et l’encadrement sont réalisés en Europe.
2.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [à compléter : nom et prénom du gérant], en sa qualité de gérant de la société éditrice.
3.Immatriculation et TVA
- Numéro SIREN : [à compléter : numéro SIREN à neuf chiffres]
- Registre du commerce et des sociétés : [à compléter : ville du greffe et numéro RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro de TVA intracommunautaire, ou mention de franchise en base]
4.Nous contacter
Pour toute question sur le site ou une commande : hello@orsalie.com. Les réclamations sont traitées selon les modalités prévues aux conditions générales de vente.
5.Hébergement du site
Le site est hébergé par Vercel Inc., société de droit américain.
Adresse et téléphone de l’hébergeur : [à compléter : reprendre l’adresse postale et le téléphone publiés par Vercel, sans les recopier de mémoire].
6.Propriété intellectuelle
Les textes, visuels et éléments graphiques du site sont protégés. Leur reproduction sans autorisation écrite est interdite.
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